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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIZZA LINE EXPRESS
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PASTA TERRA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTA TERRA
PIZZA LINE EXPRESS, Forme juridique : SARL

Numéro de dépôt :
3696337
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2019
PASTA TERRA de PIZZA LINE EXPRESS

Présentation de la marque PASTA TERRA

Déposée le 4 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIZZA LINE EXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTA TERRA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIZZA LINE EXPRESS domicilié(e) 49, rue Jean Jaurès - 45200 - MONTARGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 226 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA TERRA est expirée depuis le 4 décembre 2019.

PIZZA LINE EXPRESS a également déposé les autres marques suivantes : PASTA TERRA , DEPUIS 1989 PIZZA TERRA LE PLAISIR ECO-ATTITUDE A EMPORTER OU LIVRE


PIZZA LINE EXPRESS, Forme juridique : SARL - 49, rue Jean Jaurès - 45200 - MONTARGIS - France - SIREN 401226469


Cabinet DEBAY - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 10 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545056 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Pâtes alimentaires fraîches ou sèches, crues ou cuisinées, natures ou assaisonnées, notamment pennes, fusilis, rigatonis, nouilles, coquillettes, tagliatelles, spaghettis.

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) pour la promotion de restaurants servant des plats à base de pâtes alimentaires.

Transport et stockage de pâtes alimentaires et des ingrédients nécessaires à leur préparation.